Les équivoques du combat contre la pédophilie, par Jean-Michel Dumay

Jean-Michel Dumay , dumay@lemonde.fr

Mis à jour le vendredi 24 mars 2000

Il ne viendrait pas un instant à l'idée de remettre en cause la légitimité des luttes pour la protection de l'enfance. Et, sur ce terrain-là, il faut louer le travail d'associations qui, depuis plusieurs années, oeuvrent sans relâche pour que sortent du silence les affaires d'abus sexuels ou de mauvais traitements à enfants. Cependant, il est un combat - celui contre la pédophilie - qui, pour être accompagné dans l'opinion d'une intense émotion, mérite un particulier discernement.

Lancée en juin 1997 par les autorités judiciaires de Mâcon (Saône-et-Loire) en pleine affaire Dutroux, l'opération « Ado 71 » avait conduit à la spectaculaire arrestation de près de sept cents personnes, dont les noms figuraient sur les fichiers d'un éditeur de cassettes vidéo classiques et pornographiques, Bernard Alapetite, qui menait en parallèle un commerce de films à caractère pédophile. Par la suite, une centaine d'informations judiciaires avaient été ouvertes un peu partout en France et trois cents mises en examen prononcées, essentiellement contre des détenteurs de cassettes accusés de « receler des objets obtenus à l'aide du délit de corruption de mineurs ».

Présenté judiciairement et médiatiquement comme une opération « antipédophiles », ce coup de filet avait suscité une vive polémique après le suicide de cinq personnes placées en garde à vue. Stigmatisant le procédé de masse qui alimentait les amalgames, la Ligue des droits de l'homme avait parlé de « rafles scandaleuses ». Jugé dans la semaine du 13 au 17 mars ( Le Monde des 15, 16 et 17 mars), le procès du volet mâconnais de l'affaire, pour lequel une soixantaine de personnes étaient renvoyées en correctionnelle (le tribunal rendra son jugement le 10 mai), n'a pas dissipé ce sentiment que le combat contre la pédophilie pouvait prêter à équivoque. Pour trois raisons.

D'abord parce que ce type d'affaire, comme celle du réseau Toro Bravo déjà jugée en 1997, relève d'abord du voyeurisme et non de la pédophilie active, une notion d'ailleurs guère juridique.

Ensuite parce qu'on persiste, par une dérive sémantique, à parler génériquement d'« enfants » (on pense à des jeunes prépubères, en tout cas de moins de quinze ans, victimes prisées des pédophiles criminels) quand il s'agit souvent d'adolescents proches de la majorité dont il ne ressort pas qu'ils sont victimes de viols.

Enfin parce qu'il n'y a pas long à faire, en prétextant une cause inattaquable - la lutte contre les agressions sexuelles sur mineurs - pour mener en fait une croisade morale contre la pornographie, l'homosexualité et la pédérastie.

Car, à Mâcon, que fallait-il constater ? Sur les soixante et un prévenus, majoritairement homosexuels, renvoyés pour détention de cassettes, les quatre cinquièmes comparaissaient pour la possession d'une ou de deux vidéos litigieuses, la moitié pour des cassettes pornographiques homosexuelles mettant en scène des adolescents paraissant âgés de seize à dix-huit ans. Or la difficulté de déterminer les âges, pour certaines vidéos, a montré les limites de l'accusation contre un bon tiers des acheteurs. Selon la jurisprudence, seul le critère subjectif de l'apparence compte, en l'absence de détermination exacte de l'âge des acteurs présumés corrompus. Qui le détermina ? Deux experts, dont il fut révélé qu'ils n'étaient ni pédiatres, ni médecins, mais... photographe ou technicien d'images.

En outre, une part non négligeable des prévenus excipait de leur bonne foi en relevant que les cassettes avaient été achetées, non pas via le réseau d'Alapetite, mais dans des sex-shops qui, librement, commercialisaient ces produits avec garantie portant sur l'âge, certaines vidéos ayant été soumises au dépôt légal de la Bibliothèque nationale de France.

On apprit, lors des plaidoiries, que l'un des producteurs avait proposé, dès le début de l'opération « Ado 71 », via le conseil d'un mis en examen, de fournir aux autorités judiciaires des justificatifs d'âge. L'instruction semble n'en avoir pas tenu compte. On sut aussi que certaines de ces cassettes avaient déjà été saisies dans le cadre de l'affaire Toro Bravo (les fichiers-clients se recoupant souvent), qu'elles avaient été visionnées puis... rendues par les gendarmes qui estimaient alors qu'il n'y avait pas lieu à poursuivre.

En 1997, requérant dans l'affaire Toro Bravo, Michèle Ganascia, substitut du procureur de Paris, avait écarté avec beaucoup de rigueur « les amalgames [portant] à confondre voyeurisme sexuel avec viols et assassinats d'enfants ». Elle avait mis en garde de « ne pas faire le procès de l'homosexualité ». Ses remarques sont toujours d'actualité.

A Mâcon, combien de prévenus acheteurs de cassettes mettant en scène des jeunes paraissant plus de quinze ans se sont vu poser, par exemple, la question de savoir s'ils se soignaient. On fut tenté de demander souvent de quoi. De la pornographie ? De l'homosexualité ? De leur attrait pour les jeunes, autrement dit de leur tendance pédérastique ? Car s'ils culpabilisaient, tremblant de honte, c'était manifestement, pour beaucoup, d'avoir versé dans la pornographie ou de s'être avoué une homosexualité rentrée. L'un d'eux affirmait même, penaud : « Je vais mieux maintenant. Je regarde des cassettes hétérosexuelles adultes... »

CORRUPTION DES MINEURS

Or, comme devait finalement le rappeler le président Gérard Gaucher, ce n'est pas l'attirance pour les jeunes garçons qui est condamnable en droit - les relations sexuelles sans contrainte entre un majeur et un mineur du même sexe de plus de quinze ans ne sont plus pénalement répréhensibles depuis 1981 -, mais la corruption des mineurs que des producteurs et réalisateurs font tourner dans ces vidéos pour en faire le commerce et, par ricochet, la détention de ces images, qui constitue le recel.

Lors du procès Toro Bravo, Mme Ganascia avait fort bien expliqué cette spécificité de la loi qui vise, en marge de la dépénalisation des relations sexuelles ayant lieu sans contraintes, à protéger explicitement la dignité et l'image des mineurs : « non par pudibonderie niaise, disait-elle, mais pour laisser aux adolescents le temps de choisir, d'hésiter, sans que l'oeil corrupteur vienne briser leur démarche personnelle ». Une telle clarification aurait peut-être permis de se concentrer sur la trentaine de détenteurs de cassettes présentant, cette fois, des mineurs de moins de quinze ans. Parmi eux se trouvaient deux ou trois personnes déjà condamnées pour des infractions à caractère sexuel. Parmi eux se trouvaient ceux qui, vidéothèque bien remplie, revendiquent ouvertement leur pédophilie et dont une expertise psychiatrique aurait pu éventuellement permettre de déceler des éléments de perversité ou des tendances au passage à l'acte.

S'expliquant sur les débuts d'« Ado 71 », le procureur de Mâcon, Jean-Louis Coste, s'est défendu d'avoir voulu procéder à une « opération de purification ». Il a expliqué que la saisie chez un receleur de cassettes de photographies de sexes mutilés d'enfants avait fait craindre un réseau criminel d'une tout autre ampleur et d'une tout autre nature (les photographies provenaient en fait d'une Association contre les mutilations d'enfants, mise hors de cause). En l'absence de ces crimes, restèrent donc le coup de filet spectaculaire et les passes d'armes avec la Ligue des droits de l'homme. Et cet ultime regret de réquisitoire, qui marque la mesure d'un nécessaire discernement : « C'est triste que cinq personnes aient perdu la vie, car de toute évidence, cela ne méritait pas une telle conséquence. »